Conseil supérieur du cheval

Le Conseil supérieur du cheval était un organisme public français rattaché au Premier ministre. Il a été supprimé en 1997.



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Administration publique centrale française - Cheval

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  • L'environnement fut longtemps nomade, tantôt rattaché au premier ministre, ..... d'une zone aquifère qui était à cheval sur plusieurs communes..... Conseil supérieur des installations classées, Conseil national de la protection de la... (source : unilim)
  • Le gaulliste Pierre Mazeaud a été appelé Président du Conseil... présidant le nouveau Conseil d'analyse de la société rattaché à Matignon... Sans oublier le choix, plus ancien, de Dominique Baudis pour la présidence du Conseil supérieur... sont les installations des Philippe Séguin comme premier Président... (source : libres)

Le Conseil supérieur du cheval était un organisme public français rattaché au Premier ministre. Il a été supprimé en 1997.

Il était localisé dans l'hôtel de Castries au 71, rue de Varenne dans le 7e arrondissement de Paris.

Anciens membres

Suppression

Lors de sa suppression, le conseil avait été cité en exemple des redondances de comités ou d'organismes dans l'État français dont énormément étaient rattachés directement auprès du Premier ministre. Ainsi outre le Conseil supérieur du cheval, il existait le Conseil supérieur de l'équitation et deux autres organismes rattachés au Premier ministre, liés au cheval en France. Deux ont été supprimés et deux rattachés au ministère de l'Agriculture. [1]

Notes et références

  1. Audition d'Alain Pichon, président de la 4e chambre de la Cour des Comptes à une commission du Sénat sur la rationalisation des commissions et instances consultatives ou délibératives positionnées directement auprès du Premier ministre.

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